Mentions légales

Frédérique Grenod à déclaré son fichier client et est enregistré à la CNIL sous le numéro 1893674.

Frédérique Grenod s’engage à ne pas divulguer les informations que vous nous communiquez à des tiers sans votre consentement préalable exprès. Celles-ci sont strictement confidentielles et ne seront utilisées par nos services internes que pour le bon traitement de vos demandes. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifié en 2004, vous bénéficiez à tout moment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à frederique.graphistepbb@gmail.com en mentionnant dans l’objet « demande rectification données personnelles »

Nous informons également les visiteurs du site les-petits-papiers-du-bonheur.fr que celui-ci est susceptible d’installer automatiquement un cookie sur leur ordinateur, dans l’objectif d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur ce même site (durée de connexion, nombre de pages consultées, chemin de navigation, etc.). L’internaute peut faire valoir son droit de refus d’un tel cookie par un simple paramétrage de son navigateur.
En savoir plus ici

Frédérique Grenod ne saurait engager sa responsabilité s’agissant des liens hypertextes établis en direction d’autres sites. En effet, l’existence d’un tel lien ne constitue pas une validation du site tiers ou de son contenu. Il appartient donc à l’internaute d’interpréter ces informations, opinions ou recommandations des tiers avec discernement et esprit critique.

 Frédérique Grenod  n’est également pas responsable des liens hypertextes pointant vers son site. La mise en œuvre d’un tel lien ne pourra être réalisé avant l’autorisation expresse et préalable de Frédérique Grenod, représentante des petits papiers du bonheur.

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site les-petits-papiers-du-bonheur.fr sont soumis au droit de la propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi et sont la propriété exclusive et confidentielle de la créatrice Frédérique Grenod. Il est néanmoins possible d’utiliser les documents publiés, seulement pour des besoins personnels, tout autre type d’utilisation est considéré illégale.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Frédérique Grenod est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.

Toute reproduction totale ou partielle des éléments du site sans l’autorisation expresse de Frédérique Grenod est prohibée au sens de la propriété intellectuelle et est sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle

Les petits papiers du bonheur © est une marque déposée

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque est prohibé sans autorisations préalable de la directrice de publication

Les marques partenaires et leur logotype sont la proprité de leur détenteur légitime.

Frédérique Grenod décline toute responsabilité concernant les erreurs rencontrées sur son site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
L’utilisateur reconnaît :
– utiliser les informations présentes sur les-petits-papiers-du-bonheur.fr sous sa responsabilité exclusive
– disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site
– avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter

Merci de votre lecture ❤